Mentions Légales
Conformément à la réglementation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de L'atelier de Fanny :
Dénomination sociale ou raison sociale : Entreprise individuelle
Adresse du siège social de l’entreprise : 265 A chemin du Gué du chevalier 26800 Etoile-sur-Rhône
Noms des dirigeants de l’entreprise : Stéphanie GRAND
Adresse e-mail de l'entreprise : atelierdefanny26@gmail.com
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité : J00187742853
Numéro d’identification fiscale : 993658822
Forme juridique de l’entreprise : Entrepreneur individuel
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.